Les chroniques du Conseil Municipal du 10 avril 2008
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL
01 - INSTITUTIONS
1.1) DÉLÉGATIONDE POUVOIR AU MAIRE (Rapporteur M CHAPAS)
1.2) CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE. COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE
(Rapporteur M CHAPAS)
1.3) DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D’OFFRES (Rapporteur. M CHAPAS)
1.4) CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES (Rapporteur M CHAPAS)
1.5) COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES (Rapporteur M CHAPAS)
1.6) DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AUPRÉS DE DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS (Rapporteur M
CHAPAS)
1.7) INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS LOCAUX (Rapporteur. M CHAPAS)
1.8) EMPLOIS DE CABINET (Rapporteur M CHAPAS)
1.9) VOTE DU TAUX IMPÔTS LOCAUX (Rapporteur M CHAPAS)
1.10) MONTANT DÉFINITIF CONTRIBUTION 2008 SAGYRC (Rapporteur M GUILLAUD)
1.11) MONTANT DÉFINITIF CONTRIBUTION 2008 SIGERLY (Rapporteur M LAMY)
1.12) DÉLIBÉRATION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE - BUDGET PRINCIPAL (Rapporteur M LAMY)
1.13) DÉLIBÉRATION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE - LOTISSEMENT (Rapporteur M LAMY)
1.14) ASSURANCE PROTECTION SOCIALE DU PERSONNEL, CONSULTATION ORGANISÉE
PAR LE CDG (Rapporteur Mme CRUZ)
1.15) - GRATIFICATION DES STAGIAIRES ETUDIANTS (Rapporteur Mme CRUZ)
02- TERRITOIRE
2.1) AVIS SUR PÉRIMÈTRE ARRÊTÉ PRÉFECTORAL TERMITES (Rapporteur M ASSI)
03- VIE LOCALE
3.1) DEMANDE DE SUBVENTION ÉTAT MINI TERRAIN DE FOOTBALL PAUL FABRE (Rapporteur M GILLET)
Lors du conseil municipal du 10 avril 2008, Le Maire a rappelé qu’il avait rencontré les représentants de chaque groupe le 7 avril
afin de s’entretenir avec eux de la représentation de l’opposition dans les commissions municipales et certaines instances comme l’OFTA, le CCCF, le
comité de Jumelages et l’OMS etc.
La désignation des membres dans les commissions se fait normalement par une élection à bulletins secrets, mais le conseil peut
décider à l’unanimité de procéder par un vote au scrutin public. C’est ce qui a été fait.
Commission TERRITOIRE : G.Assi, P. Anselme, D. Aknin, P. Barrellon, A. Bavozet, S. Cruz, N. Maghames, M. Molimar,
G. Pattein, A. Rassat, C. Isaac-Sibylle, M-H. Castrignano, M. Cosson
POPULATION : P. Anselme, M-H. Azoulay, P. Boher-Bazaille, A-M. Chapon, B. Gillet, R. FATINET, M. MOLIMAR, C.
Monterrat, V. Sarselli, M. Coativy, Y. Lathuilière, M-H. Castrignano, M. Cosson
VIE LOCALE : D. Aknin, M-H. Azoulay, H. BRENDES, G. Charrié, F.
Mignot-Caminale, B. Gillet, R. FATINET, M. Giordano, M. Rosenbach, B. Momin, C. Isaac-Sybille, M. Durvin, M. Cosson
INSTITUTIONS : D. Aknin, A. Bavozet, S. Cruz, O. Fusari, C.
Guillaud, F. Lamy, C. Monterrat, B. Momin, A. Rassat, E. Pommet, M. Cosson
TRAVAUX : P. Barrellon, P. BOHER-BAZAILLE, M.A. Chapon, R. Fatinet, C. Guillaud, M. Molimar, C. Nouhen, B. Momin,
E. Pommet, M. Cosson
DEVPT DURABLE : P. Barrellon, M. Giordano, N. Maghames, M. Molimar, G. Pattein, M. Rosenbach, Y. Lathuilière, C.
Isaac-Sybille, M. Durvin, M. Cosson
C.C.A.S. : P. BOHER-BAZAILLE – M. GIORDANO – V. SARCELLI – C. MONTERRAT – C.
NOUHEN - M-H. CASTRIGNANO
C.C.C.F. : G. CHARRIE – H. BRENDES – M. GIORDANO - M. DURVIN – M.
COSSON
O.M.S. : B. GILLET – R. FATINET – ROSENBACH – Y. LATHUILIERE - E.
POMMET
Le Maire a rappelé que les commissions avaient été ouvertes à toute l’opposition afin que chaque groupe soit représenté. Nous
avons donc répondu au Maire « qu’effectivement un effort avait été fait mais qu’il aurait pu aller plus loin ». Car lors de la réunion du 7 avril, nous lui avions demandé l’ouverture à
l’opposition du Comité concertation de la Maison communale des Bruyères et du Conseil d’Etablissement du Conservatoire de Musique et de Danse puisque ce sont deux instances purement municipales.
La réponse du Maire a été négative, avec comme simple explication : « nous sommes l’exécutif et nous devons donc dans ces instances parler d’une seule voix ». Subitement, nous ne
sommes plus 35 élus aux services de notre commune, comme le Maire fraîchement élu l’avait annoncé lors du 1er conseil le 27 mars.
M. COSSON a fait pour les trois groupes d’opposition un bref rappel des requêtes de l’opposition : plus de démocratie avec
l’opposition, plus d’information, établissement du règlement intérieur avec l’opposition, bureau pour l’opposition (comme la législation le prévoit).
Le Maire a pris note des remarques, concernant le règlement intérieur il doit être établi dans les 6 mois suivant l’élection, une
proposition sera présentée aux membres du conseil municipal avant l’été, il a assuré qu’il serait attentif aux remarques de chacun.
Les 6 pôles de travail permettront d’avoir une vision transversale. Le Maire sera de droit le Président de chaque pôle et un vice
président sera désigné par les membres de chaque pôle, un agent des services sera désigné comme référent pour chacun des pôles.
Concernant les informations, il assure qu’il souhaite aller au-delà de la loi et concernant le droit d’expression, puisque nous
avons émis la requête au nom du droit d’expression que l’opposition dispose de plus d’espace dans le journal municipal « MOSAIQUE », le Maire a assuré qu’il verrait en fonction de la
jurisprudence des tribunaux administratifs, cependant, qu’il prenait note de la demande.
Lors de ce conseil C. ISAAC SYBILLE a fait preuve de générosité à l‘égard de M. COSSON en ne présentant personne de sa liste au
CCCF. Grâce à lui M. COSSON est élue au CCCF et nous avons applaudi la démarche.
Nous avons fait « de la résistance » en présentant Eric POMMET pour la forme au Conseil d’Etablissement du
Conservatoire de musique et de danse car il n’avait aucune chance d’être élu.
Pour le reste de l’ordre du jour, les votes se sont déroulés sans interventions particulières sauf pour :
- La
gratification des stagiaires qui s’élève à 397, 37€ pour 151h67, nous nous sommes finalement abstenus car cette gratification ne sera versée que
si l’objet de l’étude le justifie ? Cette condition ne peut être acceptable, car nous estimons que cette gratification doit est un
minimum pour 151h67 passé au service de la Mairie.
- La demande de subvention à l’Etat pour le mini terrain de football Paul Fabre :
(Rappel : ce dossier a fait l’objet d’une demande de subvention de 40.000 € à la Fédération Française de Football par
délibération du 19/14/07. Lors de cette séance, nous avions déjà évoqué notre inquiétude sur le fait que la vocation de ce mini stade était d’être principalement utilisé par les habitants des
quartiers et qu’en aucun cas le club de foot local ne devait se l’accaparer).
En l’espèce, la demande portait sur l’obtention d’une aide financière de l’Etat au titre du Centre National pour le
développement du Sport (CNES), pouvant représenter jusqu’à 50% du coût prévisionnel H.T.
Nous avons interpellé le Maire sur les possibilités d’accès de ce mini terrain de
foot qui se doit d’être ouvert à toute heure afin que tous les habitants de la commune puissent pratiquer ce sport loisir selon leurs envies et convenances.
L’idée de placer cet équipement à côté de l’école et des habitations ne semble pas être le meilleur endroit car il y aura
forcément des nuisances sonores, d’où sa fermeture à partir de 21h. En outre, nous ne sommes pas sûrs que la fermeture soit un obstacle pour ceux qui souhaiteront cet été faire une partie de foot
tardive…
B. GILLET grimpait aux rideaux en nous lançant « si vous êtes contre ce projet vous n’avez qu’à voter contre ». Nous n’avons pas voté contre le projet car sur le fond nous sommes d’accord, par contre, nous ne sommes pas d’accord sur le mode de
fonctionnement, notamment, sur l’accessibilité, décidé sans réelle réflexion en commission municipale.
M. COSSON a déploré le manque de démocratie envers les habitants, tandis que le Maire demandait à M. COSSON d’être un peu plus
constructive, B. GILLET démentait et rappelait à M. COSSON qu’une réunion avec les habitants du quartier avait été organisée.
C. ISAAC SYBILLE a voulu en profiter pour parler de l’Ethique dans le sport mais le Maire a repoussé son intervention en questions
diverses
C. ISAAC SYBILLE a finalement pu intervenir sur la fameuse question de l’éthique du sport. Il voulait tout simplement revenir sur
son recours administratif pour l’annulation des élections municipales. Il a dénoncé l’utilisation du site du club de foot Fidésien pendant la
campagne électorale qui était en lien avec le site politique de M. CHAPAS. De plus, C. ISAAC SYBILLE a demandé la démission des dirigeants du club (autant dire que R. FATINET était dans ses
petits souliers). Le Maire a accepté de répondre sur la question du recours : selon lui, c’est une affaire privée entre lui et C. ISAAC SYBILLE et la justice tranchera.
Nous ne sommes pas tout à fait d’accord avec M. CHAPAS car l’affaire soi-disant privée concernera tous les habitants de la
commune si le recours aboutit…
Pour finir, C. ISAAC SYBILLE a fait référence à la vidéo sur le site de la Mairie où un Fidésien déclare que « M. CHAPAS a
fait des choses merveilleuses ». Le sang du Maire n’a fait qu’un tour, il a coupé la parole à C.ISAAC SYBILLE et donné la parole au public. Le Fidésien en question était présent dans la
salle et s’en est pris assez violemment à C. ISAAC SYBILLE.
Il faut admettre que cette fin de conseil était assez impressionnante, j’ai demandé au Maire de rétablir l’ordre, il me rétorqua
que la parole était donnée au public et que ce n’était plus son problème, pourtant la séance n’était pas levée… Bref, il faut bien reconnaître que le
1er magistrat de la commune n’a pas été à la hauteur et nous a donné un bien piètre spectacle à la fin de ce conseil municipal.
Prochain conseil Municipal le 22 mai à 19h30 en salle du conseil
Marie-Hélène CASTRIGNANO